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Marques déposées par ORMIERES Jean Pierre
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CHATEAU CLOT- FABAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOT- FABAS
ORMIERES Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1487702
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
10/03/1998
CHATEAU CLOT- FABAS de ORMIERES Jean Pierre

Présentation de la marque CHATEAU CLOT- FABAS

Déposée le 10 mars 1988 par ORMIERES Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU CLOT- FABAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORMIERES Jean Pierre, domicilié(e) domaine de Fabas, 11800 LAURE-MINERVOIS. - France.

La marque CHATEAU CLOT- FABAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOT- FABAS est expirée depuis le 10 mars 1998.

ORMIERES Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRANDE- ROUZE , CHATEAU FABAS


ORMIERES Jean Pierre - domaine de Fabas, 11800 LAURE-MINERVOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vin d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU CLOT-FABAS"